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Éditeur

Propriétaire : CALAD'IMPULSION / RHINOLANDS-FORMAVENTE
Calad'Impulsion — SCOP SA au capital variable
847 route de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saône
Tél. : 04 74 02 53 53
RCS Villefranche-Tarare 404 681 306 — SIRET 404 681 306 00043 — Code NAF 7022Z
TVA intracommunautaire : FR 78 404681306

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Rhinolands-Formavente est l'activité de Stéphanie THOMAS, entrepreneure salariée rattachée à la coopérative d'activité et d'emploi Calad'Impulsion.

Responsable de la publication : Stéphanie THOMAS — contact@rhinolands-formavente.com — 06 77 79 12 82
Le responsable de la publication est une personne physique.

Conception et réalisation du site : Stéphanie THOMAS

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Hébergement

Le site est auto-hébergé sur un serveur privé administré par :
Stéphanie THOMAS — Correspondance : Calad'Impulsion, 847 route de Frans, 69400 Villefranche-sur-Saône » — 04 74 02 53 53

Nom de domaine enregistré auprès de : Gandi SAS — 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris — Tél. : 01 70 37 76 61 — www.gandi.net

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Activité et ventes

Le site présente l'activité Rhinolands-Formavente et propose la vente en ligne de prestations de formation et de vente du logiciel RhinoLands. Les ventes sont conclues au nom de Calad'Impulsion, dans le cadre du contrat liant la responsable de l'activité à la coopérative. Elles sont régies par les Conditions Générales de Vente, acceptées lors de toute commande.

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Propriété intellectuelle

Calad'Impulsion / Rhinolands-Formavente est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'ensemble des éléments du site (textes, images, graphismes, logo). Toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du site, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les données recueillies lors d'une commande ou d'une prise de contact (nom, adresse, e-mail, téléphone) servent uniquement à traiter et livrer les commandes, assurer le suivi client et satisfaire aux obligations comptables. Elles ne sont ni cédées ni vendues ; seuls les prestataires nécessaires à l'exécution de la commande (paiement, livraison) y ont accès.

Elles sont conservées 3 ans après la dernière commande ; 10 ans pour les pièces comptables.

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Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies, accessibles en pied de page.

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur, sous réserve de l'article L.612.2 du code de la consommation, a la faculté d'introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel.

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CALAD'IMPULSION a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro 19477/VM/2609 la SAS Médiation Solution comme entité de médiation de la consommation.

Pour saisir le médiateur, le consommateur doit formuler sa demande :

• Soit par écrit à : Sas Médiation Solution - 222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost

• Soit par mail à : mediation@sasmediationsolution-conso.fr

• Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le médiateur » sur le site https://www.sasmediationsolution-conso.fr

Quel que soit le moyen de saisine utilisé, la demande doit impérativement contenir :

• Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du demandeur,

• Le nom, l'adresse et le numéro d'enregistrement chez Sas Médiation Solution, du professionnel concerné,

• Un exposé succinct des faits,

• Tous documents permettant l'instruction de la demande (bon de commande, facture, justificatif de paiement, etc.)

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Droit applicable

Les présentes mentions et l'utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon sont compétents.

Rhinolands-Formavente — Rattachée à Calad'Impulsion, SCOP SA au capital variable, RCS Villefranche-Tarare 404 681 306 — Dernière mise à jour : 03/09/2026